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Message par Remi le Long le Mer 27 Oct - 23:55

Un sujet tres important qui va tres vite vous concerner (ou vous concerne déjà pour certains)

Reposant sur un ordre strict et sur un contrôle étatique absolu, l'Empire Galactique ne pouvait tolérer de désordres de quelque nature que ce soit dans les zones sous sa juridiction, c'est pourquoi il possédait un code pénal strict connu sous le nom de Imperial Penal References ou ImPeRe que tous les nombreux organes de répression impériaux, chacun à son échelle, de la Marine Impériale aux milices locales en passant par l'Armée Impériale, les Douanes Impériales et les Sector Rangers étaient chargés d'appliquer.
Ces références pénales sont divisées en cinq classes d'infraction, de la plus fortement punie à la plus vénielle, et si les officiers des douanes impériales étaient réputés pour leur intransigeance et ceux de la Marine pour leur application aveugle et brutale de l'ImPeRe (conséquence de la nature gigantesque et impersonnelle de l'organisation) en manifestant un dédain total pour les tentatives de corruption, nombre d'agents des groupes policiers locaux tendaient à passer l'éponge sur les infractions de classe quatre et cinq, parfois contre un petit pot-de-vin).
Considérées par l'Empire et par le COMPNOR comme les manifestations d'hostilité haineuses envers l'Empire, les infractions de classe Un sont généralement de nature politique (rebelles, opposants politiques) ou de très grande criminalité : pirates et hors la loi, et les coupables finissent souvent soit sous les blasters des forces impériales, soit pourchassés par les chasseurs de prime.
Les Infractions de classe Deux sont considérées comme une offense sérieuse à la loi impériale, mais ne font fort heureusement pas de leurs responsables des ennemis de l'Empire : elles sont généralement liées à des activités criminelles, mais également aux activités rebelles.
Comparativement moins graves, les infractions de classe Trois n'en sont pas moins punies avec la plus extrême sévérité dans la plupart des planètes d'importance de la galaxie. Cependant, dans les petits ports, elles sont aisément contournables par l'attribution d'un pot-de-vin...
Encore plus mineures, les infractions de classe quatre regroupent généralement les législations sur les narcotiques propres à chaque planète : ainsi, le sel étant considéré comme une drogue sur Arcona, son importation est interdite. Si ces infractions sont d'ordinaire plus ou moins sévèrement sanctionnées, seule la Marine Impériale se sentira obligée de traquer les coupables jusqu'à les avoir transformés en purée spatiale.
Enfin, les infractions de classe Cinq sont quelque peu insignifiantes, et peuvent -excepté auprès des deux organisations citées précédemment- aisément être oubliés par les représentants de la loi contre une petite "amende à bénéfice personnel". Cette catégorie regroupe essentiellement les lois locales quant à l'importation et l'exportation.


Infraction de classe Un

- Conspiration contre l'Empire
- Possession de systèmes de camouflage
- Attaque d'un autre vaisseau
- Agression contre le Personnel Impérial

Conséquences : Arrestation, saisie immédiate du vaisseau, perte de travail et de certification de vol, cinq à trente ans d'emprisonnement dans une colonie pénale, exécution possible.


Infraction de classe Deux

- Transport d'armes puissantes à énergie entre deux systèmes sans permis
- Installation d'armes puissantes à énergie sur un vaisseau sans permis
- Possession, achat ou transport de biens illégaux (signalés par un X) (contrebande)
- Achat ou transport de biens volés
- Fraude
- Détournements
- Meurtre
- Homicide involontaire
- Agression contre le personnel gouvernemental planétaire

Conséquences : Arrestation, saisie immédiate du vaisseau, possible perte de travail et de certification de vol, cinq à trente ans d'emprisonnement, amendes jusqu'à 10.000 crédits.


Infraction de classe Trois

- Tentative de corruption d'un représentant de l'Empire
- Transport de biens réglementés (signalés par un R) sans permis
- Vol de véhicule
- Aide à un "Félon"
- Encouragement à la "Félonie"

Conséquences : Arrestation, saisie immédiate du vaisseau, possible perte de travail et de certification de vol, jusqu'à deux ans d'emprisonnement, amendes entre 250 et 5000 crédits.


Infraction de classe Quatre

- Achat ou transport de produits narcotiques sans permis
- Achat ou transport de tout bien nécéssitant un permis ou une taxe (signalé par un F) en l'absence de permis ou de reçu de taxe
- Achat ou utilisation de tout vaisseau sans possession de la licence d'utilisation du vaisseau ou de la licence de capitaine accrédité
- Possession, achat ou transport d'objets en grande quantité sans acquittement des taxes dues

Conséquences : Amende entre 1000 et 5000 crédits, jusqu'à un mois d'emprisonnement.


Infraction de classe Cinq

- Violation des lois locales concernant l'importation ou l'exportation
- Absence d'équipement de secours sur tout vaisseau.
- Tapage et atteinte à la paix civile

Conséquence : Amende entre 500 et 1000 crédits (en réalité oscillant entre 100 et 5000).
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Re: [SW] Justice

Message par Remi le Long le Mer 22 Déc - 10:20



Un peu de discipline bon sang !
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